Les modèles de documentation santé et sécurité au travail

La réglementation impose parfois un formalisme afin de structurer les démarches des organismes en matière de santé et de sécurité au travail. Ce formalisme, parfois jugé “lourd” , ne l'est pas toujours et permet que chaque organisme parle la même langue, évoque les mêmes thèmes d’analyses afin d’avoir un dénominateur commun entre chaque, simplifiant l’aide que des acteurs extérieurs pourraient apporter.

Vous trouverez ici des fiches techniques qui vous serviront de base pour personnaliser vos propres documentation afin d’assurer une traçabilité des vos actions santé et sécurité, et ainsi répondre également à la réglementation.

Pour l’exemple, vous avez ici des modèles pour: 

• Registre des accidents du travail
• Registre des dangers graves et imminents
• Registre des alertes et des retraits
• Délégation de pouvoir vers un délégataire Président(e) du CSE
• Registre des alertes en matière de santé publique et d'environnement
• Registre unique de sécurité
• Registre des travailleurs à domicile
• Le Registre Santé et Sécurité au travail (public)
• Fiche d’exposition à l’amiante
• Fiche de sécurité pour les travaux ou interventions en milieu hyperbare
• Fiche d’exposition aux rayonnements optiques artificiels
• Bilan annuel santé et sécurité de l'employeur
• Règlement intérieur d'un CSE pour la S&ST
• etc.

SAV-23-PREVSÉCU-JM16062023